Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT BELLEFONT
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHATEAU LE TUQUET (G.F.A.)

Numéro de dépôt :
1489379
Date de dépôt :
14/09/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/09/1998

Présentation de la marque CHATEAU HAUT BELLEFONT

Déposée le 14 septembre 1988 par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHATEAU LE TUQUET (G.F.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU HAUT BELLEFONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHATEAU LE TUQUET (G.F.A.) domicilié(e) Château Le Tuquet, BEAUTIRAN, 33640 PORTETS. - France.

La marque CHATEAU HAUT BELLEFONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1489379.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU HAUT BELLEFONT est expirée depuis le 14 septembre 1998.

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHATEAU LE TUQUET (G.F.A a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU FOL'ESPERANCE , CHATEAU BELLERIVE , CHATEAU COULOUMEY-LE TUQUET , CHATEAU DAROUS , CHATEAU L'ESPERANCE , DOMAINE DU TUQUET , CHATEAU LE TUQUET , DOMAINE DU TUQUET , BARRAIL DE ZEDE


GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHATEAU LE TUQUET (G.F.A.) - Château Le Tuquet, BEAUTIRAN, 33640 PORTETS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-10

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU HAUT BELLEFONT.