CHATEAU HAUT BELLEFONT
Présentation de la marque CHATEAU HAUT BELLEFONT
Déposée le 14 septembre 1988 par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHATEAU LE TUQUET (G.F.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU HAUT BELLEFONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CHATEAU HAUT BELLEFONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1489379.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU HAUT BELLEFONT est expirée depuis le 14 septembre 1998.
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHATEAU LE TUQUET (G.F.A a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-10